OstéoManager

Conditions d'utilisations

Les présentes conditions générales d'utilisation s'appliquent au site web d'OstéoManager sis à l'adresse www.osteomanager.com (désigné par le terme le « Site »). Le Site est la propriété de Spotlab. EN UTILISANT LE SITE, VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION ; SI VOUS NE LES ACCEPTEZ PAS, VEUILLEZ NE PAS UTILISER LE SITE.

OstéoManager se réserve le droit, à sa seule discrétion et à tout moment, de changer, modifier, compléter ou supprimer des parties de ces Conditions d'utilisation. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement ces Conditions d'utilisation pour voir si des modifications y ont été apportées. Si vous continuez à utiliser le Site après publication des modifications apportées, cela signifiera que vous acceptez lesdites modifications. Tant que vous vous conformez aux présentes Conditions d'utilisation, OstéoManager vous accorde un droit personnel limité, non exclusif et non cessible d'accès au Site et d'utilisation du Site.

Contenu

L'ensemble des textes, graphiques, interfaces utilisateur, interfaces visuelles, photographies, marques commerciales, logos, sons, musiques, illustrations et codes informatiques (collectivement désignés par le terme le « Contenu »), notamment le design, la structure, la sélection, la coordination, l'expression, l'aspect et la convivialité, la présentation et l'agencement de ce Contenu, figurant sur le Site est détenu, contrôlé ou cédé sous licence par ou à OstéoManager, et est protégé par la législation sur l'habillage commercial, les droits d'auteur, les brevets et les marques, et diverses autres lois applicables en matière de propriété intellectuelle et de concurrence déloyale.

Sauf mention expresse figurant dans les présentes Conditions d'utilisation, aucune section du Site ni aucun Contenu ne peuvent être copiés, reproduits, republiés, téléchargés, publiés, exposés en public, encodés, traduits, transmis ou diffusés de quelque façon que ce soit (y compris par « écriture miroir ») sur un autre ordinateur, serveur, site web ou support de publication ou de diffusion, ou pour quelque entreprise commerciale que ce soit, sans l'accord écrit préalable d'OstéoManager.

Vous pouvez utiliser les informations sur les produits et les services OstéoManager (telles que les fiches techniques, les articles de la base de connaissances et informations similaires) mis à disposition à dessein par OstéoManager en vue de leur téléchargement, dans la mesure où (1) vous ne supprimez pas les avis de droits d'auteur sur les copies de ces documents, (2) vous utilisez ces informations pour votre usage personnel et à des fins non commerciales et vous ne copiez pas et ne publiez pas ces informations sur un ordinateur en réseau et vous ne les diffusez pas dans quelque média que ce soit, (3) vous n'apportez pas de modifications à ces informations et (4) vous n'accordez aucun engagement ni aucune garantie quant à la teneur de ces documents.

Utilisation du Site

Vous n'êtes pas autorisé à utiliser des dispositifs, programmes, algorithmes ou autres méthodes automatiques de type « lien profond », « gratte-pages », « robot » ou « araignée », ou tout autre processus manuel similaire ou équivalent, pour accéder à, acquérir, copier ou surveiller toute partie du Site ou du Contenu, ni à reproduire ou contourner la structure navigationnelle ou la présentation du Site ou du Contenu pour vous procurer ou essayer de vous procurer des données, des documents ou des informations par des moyens non mis à dessein à votre disposition par le biais du Site. OstéoManager se réserve le droit d'interdire ce type d'activité.

Vous ne devez pas essayer d'accéder de façon illicite à toute section ou fonctionnalité du Site, ni à tout autre système ou réseau connecté au Site ou à un serveur OstéoManager, ni aux services offerts sur ou par l'intermédiaire du Site, par piratage informatique, « reniflage » de mots de passe ou tout autre moyen illégitime.

Vous ne devez pas essayer de sonder, d'analyser ou de tester la vulnérabilité du Site ou de tout réseau connecté au Site, ni enfreindre les mesures de sécurité et d'authentification mises en place sur le Site ou les réseaux connectés au Site. Vous n'êtes pas autorisé à rétro-interroger, tracer ou essayer de tracer les informations sur les autres utilisateurs ou visiteurs du Site, ou les autres clients d'OstéoManager, notamment tout compte OstéoManager dont vous n'êtes pas le détenteur ou sa source, ni à exploiter le Site ou les services ou les informations mis à disposition ou offerts sur ou via le Site, de quelque manière que ce soit, dans le but de révéler ces informations, notamment les informations d'identification personnelles ou les informations autres que vos propres informations, telles qu'elles apparaissent sur le Site.

Vous vous engagez à ne prendre aucune mesure qui imposerait une charge excessive ou déraisonnable sur l'infrastructure du Site ou des systèmes ou des réseaux d'OstéoManager, ou de tout système ou réseau connecté au Site ou à OstéoManager.

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Vous ne devez pas essayer de contrefaire les en-têtes ou manipuler les identifiants de quelque manière que ce soit pour déguiser l'origine d'un message ou d'une transmission envoyé à OstéoManager sur ou via le Site, ou d'un service offert sur ou via le Site. Vous ne devez pas prétendre être ou représenter quelqu'un d'autre, ni vous faire passer pour une autre entité physique ou morale.

Vous ne devez pas utiliser le Site ou son Contenu dans un dessein illicite ou prohibé par les présentes Conditions d'utilisation, ni en vue d'encourager toute activité illégale ou autre portant atteinte aux droits d'OstéoManager ou de tiers.

Comptes, mots de passe et sécurité

Certains services et fonctionnalités offerts sur ou via le Site peuvent nécessiter l'ouverture d'un compte (y compris la configuration d'un identifiant OstéoManager et d'un mot de passe). Vous avez l'entière responsabilité de préserver la confidentialité des informations relatives à votre compte, notamment votre mot de passe, et de toutes les opérations effectuées sous votre compte. Vous vous engagez à prévenir OstéoManager immédiatement en cas d'utilisation non autorisée de votre compte ou de votre mot de passe, ou de toute violation de la sécurité. Toutefois, vous pourrez être tenu pour responsable des préjudices subis par OstéoManager ou par tout autre utilisateur ou visiteur du Site dû à l'utilisation de votre identifiant OstéoManager, votre mot de passe ou votre compte par une autre personne.

Vous n'êtes pas autorisé à utiliser l'identifiant OstéoManager, le mot de passe ou le compte d'une autre personne, à quelque moment que ce soit, sans l'autorisation et l'accord explicites du détenteur de cet identifiant OstéoManager, de ce mot de passe ou de ce compte. OstéoManager ne pourra être tenue pour responsable des préjudices découlant de votre manquement à respecter ces obligations.

Confidentialité

L'Engagement de confidentialité d'OstéoManager s'applique à l'utilisation de ce Site. En utilisant ce Site, vous reconnaissez et acceptez le fait que les transmissions via Internet ne sont jamais totalement confidentielles et sûres. Vous comprenez le fait que tout message ou toute information que vous transmettez au Site peut être lu ou intercepté par d'autres, même si un avis spécial précise qu'une transmission donnée (coordonnées de carte bancaire, par exemple) est chiffrée.

Liens vers d'autres sites et vers le site OstéoManager

Ce Site peut contenir des liens vers d'autres sites web tiers indépendants (les « Sites liés »). Ces Sites liés sont indiqués uniquement à titre de commodité pour nos visiteurs. Ces Sites liés ne sont pas sous le contrôle d'OstéoManager, et OstéoManager n'est pas responsable et n'avalise pas le contenu de ces Sites liés, y compris des informations qui y sont publiées. Vous devrez vous faire votre propre jugement concernant vos interactions avec ces Sites liés.

Exclusions de garantie

OstéoManager NE GARANTIT PAS QUE LE SITE OU SON CONTENU OU LES SERVICES ET FONCTIONNALITÉS OFFERTS SUR LE SITE SERONT EXEMPTS D'ERREURS OU ACCESSIBLES DE FAÇON ININTERROMPUE, QUE LES DÉFAUTS ÉVENTUELS SERONT CORRIGÉS, NI QUE L'UTILISATION DU SITE PRODUIRA DES RÉSULTATS SPÉCIFIQUES. LE SITE ET SON CONTENU SONT FOURNIS SUR UNE BASE « EN L'ÉTAT » ET « SOUS RÉSERVE DE DISPONIBILITÉ ». TOUTES LES INFORMATIONS FOURNIES SUR LE SITE SONT SUSCEPTIBLES D'ÊTRE MODIFIÉES SANS PRÉAVIS. OstéoManager NE PEUT GARANTIR QUE LES FICHIERS ET LES DONNÉES QUE VOUS TÉLÉCHARGEZ DEPUIS LE SITE SERONT EXEMPTS DE VIRUS, DE CONTAMINATION OU DE FONCTIONNALITÉS MALVEILLANTES. OstéoManager REJETTE TOUTE FORME DE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE D'EXACTITUDE, DE NON-CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. OstéoManager REJETTE ÉGALEMENT TOUTE RESPONSABILITÉ AU REGARD DES ACTES, DES OMISSIONS OU DU COMPORTEMENT DE TIERS EN CONNEXION OU ASSOCIÉS AVEC VOTRE UTILISATION DU SITE ET/OU DE SERVICES OstéoManager. VOUS ASSUMEZ L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ QUANT À VOTRE UTILISATION DU SITE ET DES SITES LIÉS. VOTRE SEUL RECOURS CONTRE OstéoManager EN CAS DE MÉCONTENTEMENT AU REGARD DU SITE OU D'UN CONTENU EST D'ARRÊTER D'UTLISER LE SITE OU LE CONTENU EN QUESTION. CETTE LIMITATION DE MESURE RÉPARATOIRE FAIT PARTIE DE LA TRANSACTION ENTRE LES PARTIES.

Les exclusions de garantie ci-dessus concernent l'ensemble des dommages, pertes ou préjudices dus à tout défaut d'exécution, erreur, omission, interruption, suppression, défaut, retard d'exécution ou de transmission, virus informatique, rupture de ligne de communication, vol, destruction, accès illicite ou utilisation, que ce soit pour rupture de contrat, faute professionnelle, négligence ou toute autre cause d'action.

OstéoManager se réserve le droit d'effectuer l'une des actions suivantes à tout moment et sans préavis : modifier, suspendre ou bloquer le fonctionnement ou l'accès à tout ou partie du Site, pour quelque motif que ce soit ; modifier tout ou partie du Site et toutes règles ou conditions applicables ; interrompre le fonctionnement de tout ou partie du site, à des fins de maintenance périodique ou non, de correction d'erreurs ou de modifications.

Infraction aux présentes Conditions d'utilisation

OstéoManager pourra divulguer les informations que nous détenons sur vous (y compris votre identité) si nous déterminons qu'une telle divulgation est nécessaire en connexion avec une enquête ou une plainte concernant votre utilisation du Site, ou pour identifier, contacter ou poursuivre une personne soupçonnée de porter préjudice aux, ou d'interférer avec, volontairement ou non, les droits ou la propriété d'OstéoManager ou avec les droits ou la propriété de visiteurs ou d'utilisateurs du Site, y compris les clients d'OstéoManager. OstéoManager se réserve le droit, à tout moment, de divulguer toutes les informations jugées nécessaires pour se conformer à la loi, la réglementation, la voie judiciaire ou une requête du gouvernement. OstéoManager pourra également divulguer vos informations si nous déterminons que la loi en vigueur requiert ou autorise cette divulgation, notamment dans le cadre d'échange d'informations avec d'autres sociétés et organisations à des fins de protection contre la fraude.

Vous reconnaissez et acceptez le fait qu'OstéoManager pourra conserver les informations transmises ou communiquées par vous à OstéoManager par l'intermédiaire du Site ou des services offerts sur ou via le Site, et pourra divulguer ces informations dans la mesure où la loi l'exige ou si OstéoManager détermine qu'une telle conservation ou divulgation est raisonnablement nécessaire pour se conformer à la voie du droit, faire appliquer les présentes, réagir à des plaintes pour violation des droits d'autres personnes par ces données, ou protéger les droits, la propriété et la sécurité d'OstéoManager, de ses employés, des utilisateurs et des visiteurs du site, et du public.

Vous convenez du fait qu'OstéoManager pourra, à sa seule discrétion et sans préavis, résilier votre droit d'accès au Site et/ou vous empêcher d'accéder au Site à l'avenir s'il est déterminé que vous n'avez pas respecté les présentes Conditions d'utilisation ou d'autres accords ou directives éventuellement associés à l'utilisation du Site. Vous convenez également du fait que toute infraction aux présentes Conditions d'utilisation constituera une pratique commerciale illégale et déloyale, et causera un préjudice irréparable à OstéoManager au regard duquel des dommages-intérêts monétaires seraient inadéquats, et qu'OstéoManager pourra obtenir toute mesure de redressement par voie d'injonction ou en Équité considérée comme nécessaire ou appropriée eu égard aux circonstances. Ces mesures de redressement s'entendent en complément des autres voies de recours d'OstéoManager.

Vous convenez du fait qu'OstéoManager pourra, à sa seule discrétion et sans préavis, résilier votre droit d'accès au Site pour un motif déterminé, notamment sur demande d'un organisme d'application de la loi ou d'un autre organisme public, à votre demande (suppression de compte sur demande), en cas d'interruption ou de modification importante du Site ou d'un service offert sur ou via le Site, ou en cas de problèmes techniques inattendus.

Si OstéoManager entame des poursuites judiciaires à votre encontre des suites d'une infraction par vous aux présentes Conditions d'utilisation, OstéoManager aura le droit de se faire rembourser par vous, et vous acceptez de payer, les honoraires d'avocat et les frais ainsi encourus, en plus des autres réparations accordées à OstéoManager. Vous convenez du fait qu'OstéoManager ne pourra être tenue pour responsable à votre égard ou à l'égard d'un tiers pour votre résiliation du droit d'accès au Site des suites d'une infraction aux présentes Conditions d'utilisation.

Divers

Si des dispositions des présentes Conditions d'utilisation étaient considérées comme nulles ou inapplicables par une cour de justice ou un autre tribunal de la juridiction compétente, ces dispositions devront être limitées ou supprimées, dans la mesure minimale nécessaire, et remplacées par des dispositions valables qui expriment mieux l'intention de ces Conditions d'utilisation de façon à ce qu'elles restent pleinement applicables. Les présentes Conditions d'utilisation constituent la globalité de l'accord entre vous et OstéoManager concernant l'utilisation du Site, et les autres accords écrits ou oraux existant précédemment entre vous et OstéoManager concernant cette utilisation sont annulés et remplacés par les présentes. OstéoManager n'acceptera aucune contre-proposition relative à ces Conditions d'utilisation, et toutes les propositions de cette nature sont catégoriquement rejetées aux termes des présentes. Tout manquement d'OstéoManager à insister sur, ou à imposer un strict respect des présentes Conditions d'utilisation ne pourra être interprété comme une renonciation par OstéoManager à toute disposition ou tout droit dont OstéoManager dispose pour faire appliquer ces Conditions d'utilisation. De même, le cours des relations entre OstéoManager et vous ou un tiers ne pourra être interprété comme modifiant les dispositions des présentes Conditions d'utilisation. Les présentes Conditions d'utilisation ne pourront être interprétées comme conférant des droits ou des voies de recours à un tiers.

Commentaires et informations

Tous les commentaires que vous nous faites parvenir sur le Site seront considérés comme non confidentiels. OstéoManager sera libre d'utiliser ces informations sans aucune restriction.

conditions tarifaires

Découverte gratuite du produit

OstéoManager vous permet d'accéder à l'ensemble de ses services en mode complet pendant 2 mois. OstéoManager se réserve le droit de résilier les comptes gratuits à tout moment, avec ou sans préavis. Sans limiter ce qui précède, OstéoManager peut supprimer tout ou partie de vos données, sans préavis, s'il s'avère que votre compte gratuit demeure inactif pendant quatre-vingt-dix (90) jours.

Offre spéciale étudiant / nouveau cabinet

Vous êtes jeune diplômé et vous allez ou avez ouvert votre cabinet il y a moins de 2 ans ? Nous vous offrons une licence d'un an ! Envoyez-nous un justificatif (carte étudiante de l'année en cours ou de l'année précédente, ou récipicé de création d'entreprise) par email à l'adresse [email protected](sous réserve de validation. Merci d'utiliser la même adresse email que votre compte OstéoManager).

Licences

OstéoManager vous donne la possibilité de continuer à utiliser son service au-delà des 2 mois gratuits, moyennant un abonnement. Vous disposerez alors d'un accès complet, qui ne sera plus soumis à certaines des restrictions imposées aux comptes gratuits comme cela est expliqué ci-après.

OstéoManager accepte les cartes bancaires et débitera la vôtre chaque mois ou chaque année, en fonction du type de licence choisie. Si vous ne procédez pas au paiement de votre abonnement en temps opportun, ou si OstéoManager n'est pas en mesure de traiter votre paiement à l'aide des informations bancaires fournies, alors OstéoManager bloquera votre accès complet à votre compte. Vous aurez cependant toujours accès à toutes vos données en mode "lecture seule". Vous ne pourrez plus ajouter, modifier ou supprimer vos données.

Facturation

L'abonnement à votre licence vous sera facturé à compter de la date à laquelle vous aurez opté pour ce compte (qu'il s'agisse de l'ouverture d'un compte ou du passage d'un compte gratuit à un compte payant), puis à chaque date de renouvellement mensuel ou annuel, à moins que vous ne supprimiez votre compte. Cliquez sur le lien figurant sur la page de votre compte pour connaître la date de renouvellement de votre abonnement. OstéoManager débitera automatiquement votre carte bancaire, de façon mensuelle ou annuelle, à chaque date anniversaire de votre achat de licence. Dans l'éventualité où votre compte aurait été ouvert à une date ne pouvant pas correspondre à certains mois ou à certaines années, OstéoManager débitera votre carte bancaire le dernier jour du mois ou de l'année en question. Par exemple, si votre licence a été achetée un 31 janvier, votre carte bancaire sera ensuite débitée le 28 février. Vous reconnaissez que le montant facturé chaque mois ou chaque année peut varier, entre autres, du fait d'opérations promotionnelles, de modifications apportées à votre compte ou d'une modification des taxes applicables sur les achats, et vous nous autorisez à débiter votre carte bancaire de ce montant. OstéoManager peut également, de façon périodique, procéder à une autorisation sur votre carte bancaire en prévision de frais inhérents à votre compte ou autres. Les sommes versées ne sont pas remboursables, et les périodes d'abonnement partiellement écoulées ne peuvent faire l'objet d'aucun remboursement ni avoir.

OstéoManager peut modifier les tarifs en vigueur, ou en ajouter de nouveaux de temps à autre. Nous vous tiendrons toutefois informés de ces modifications à l’avance par e-mail. Si vous souhaitez utiliser une carte bancaire différente ou si la validité ou la date d'expiration de votre carte bancaire a changé, vous pouvez modifier ces données en accédant à la page de votre compte. Si votre carte bancaire arrive à expiration mais que vous continuez à utiliser votre compte OstéoManager, nous considérons que vous nous autorisez à continuer de débiter cette carte bancaire ; vous devez alors vous acquitter des montants non perçus. Vous êtes tenu de veiller à la mise à jour de vos coordonnées et de vos informations bancaires.

Clôture de votre compte

Votre compte OstéoManager restera activé sauf si vous décidez de le clôturer ou si nous le résilions. Vous devez annuler l’abonnement à votre compte avant son renouvellement mensuel ou annuel, afin que nous ne débitions pas votre carte bancaire le mois suivant ou l'année suivante. OstéoManager débitera la carte bancaire désignée au moment de votre inscription (ou toute autre carte bancaire si vous modifiez les données de votre compte) du montant de l'abonnement mensuel ou annuel correspondant à votre compte, auquel s'ajoutent les taxes en vigueur.

Les comptes OstéoManager sont payés à l'avance et aucun remboursement ne sera effectué. OstéoManager N'ACCORDE AUCUN REMBOURSEMENT NI AVOIR AU TITRE DES MOIS OU DES ANNÉES PARTIELLEMENT ÉCOULÉS. Vous pouvez clôturer votre compte OstéoManager à tout moment ; cette mesure prendra effet immédiatement. Pour ce faire, accédez à la page de votre compte. Si vous choisissez de clôturer votre compte OstéoManager, veuillez noter que le dernier abonnement mensuel payé (ni aucun autre) ne vous sera pas remboursé.

En créant un compte OstéoManager et en communiquant vos coordonnées bancaires à OstéoManager, vous reconnaissez avoir accepté les modalités de paiement indiquées dans les présentes.

Politique de confidentialité

OstéoManager respecte votre vie privée en lien avec vos informations personnelles ainsi que le Contenu que vous stockez dans notre Service. Cette Politique de confidentialité explique quelles informations OstéoManager recueille sur vous et pourquoi, ce que nous pouvons faire avec ces informations et comment nous traitons votre Contenu.

Quelle est la portée de cette Politique de confidentialité ?

Cette Politique de confidentialité est incorporée aux conditions d’utilisation d'OstéoManager, et s’applique aux informations que nous avons obtenues par votre utilisation de ce site Internet.

Cette Politique de confidentialité sera-t-elle modifiée ?

Au fur et à mesure de l’évolution d’OstéoManager, nous pouvons être amenés à mettre à jour la présente Politique pour suivre le rythme des changements du Service, de nos activités et des lois qui s’appliquent à nous comme à vous ; cependant, nous tiendrons toujours notre engagement de respecter votre vie privée. Nous publierons toute modification de la présente Politique, ainsi que sa date de prise d’effet, dans une section facile à trouver sur notre site Internet, nous vous recommandons donc de consulter périodiquement cette section pour rester informé de tout changement. Nous vous demanderons votre consentement à ces changements si cela est requis par la loi applicable, dans d’autres cas, veuillez noter que votre utilisation continue de votre compte du Service OstéoManager après toute modification de cette Politique signifie que vous acceptez et consentez à être lié par la nouvelle Politique de confidentialité. Si vous êtes en désaccord avec les changements apportés à cette Politique et que vous ne souhaitez pas que vos informations soient soumises à la Politique modifiée, vous devez fermer votre compte.

I. Collecte et utilisation des informations

Quelles informations OstéoManager recueille à mon sujet, et pourquoi ?

Nous recueillons très peu d’informations personnelles sur nos utilisateurs. La liste des « Informations Personnelles » qu’OstéoManager peut recueillir, et la raison de cette collecte, sont mentionnées ci-dessous.

Le Site Internet d’OstéoManager et les applications recueillent et reçoivent également des informations provenant de votre ordinateur ou appareil mobile, notamment les activités que vous effectuez sur votre compte, le type de matériel (par exemple, ordinateur ou mobile) et le logiciels que vous utilisez (votre système d’exploitation et votre navigateur), et les informations obtenues à partir des cookies (consultez notre Page d’Information sur les Cookies pour plus d’informations). Lorsque vous accédez au Service OstéoManager via une application Logicielle OstéoManager, cette application demande l’accès à certaines informations sur votre matériel informatique.

Recueillir ce genre d’information nous aide à administrer le Service, fournir un accès pratique et personnalisé à l’utilisateur, améliorer les fonctionnalités et la convivialité de nos produits et services, analyser les tendances des utilisateurs et les informations sur l’utilisation par les utilisateurs de notre Service, recueillir des informations sur l’utilisation et le développement du Service dans certaines régions, et évaluer le contenu et l’organisation de notre site.

Nous ne collectons aucune information vous concernant pour vous envoyer de la publicité ciblée, ou pour suivre vos visites sur des sites tiers.

OstéoManager utilise des cookies afin de collecter des données qui nous aident à vous proposer ce service. Nous n’utilisons pas de cookies ou d’autres mécanismes de suivi pour diffuser des annonces ciblées.

Que sont les cookies ?

Les cookies sont de petits fichiers de données qu’un site Web que vous visitez peut enregistrer sur votre disque dur. Ils incluent habituellement un identifiant unique anonyme. Un cookie ne peut récupérer aucune autre donnée de votre disque dur, ni transmettre de virus.

Quels cookies OstéoManager emploie-t-il ?

OstéoManager ne place que quelques cookies pour faciliter les fonctions telles que l’authentification de l’utilisateur et le suivi des préférences de l’utilisateur, la taille de l’audience et les modèles de trafic.

Ci-dessous, nous avons fourni une liste des catégories de cookies présents sur notre site, ainsi qu’une description sur ce que font ces cookies. Veuillez consulter cette page régulièrement, car nous pouvons mettre à jour ces informations de temps à autre.

Cookies fonctionnels

Les cookies fonctionnels sont ceux qu’OstéoManager paramètre pour aider le site Internet à fonctionner correctement.

Certains cookies sont nécessaires pour naviguer sur notre site Web et utiliser ses fonctions. Sans eux, nous ne pouvons pas fournir les services que vous avez demandés, comme le traitement d’une commande passée sur le OstéoManager, pour ne citer qu’un exemple.

Nous utilisons d'autres cookies pour nous aider à vous identifier et à vous reconnaître lorsque vous êtes connecté à OstéoManager afin que nous puissions enregistrer vos paramètres et préférences, comme votre état de connexion. Ces cookies peuvent aussi nous aider à offrir les services que vous avez demandés. Ces cookies ne suivent pas votre activité de navigation en dehors du site web d’OstéoManager.

Comme décrit ci-dessous, vous pouvez désactiver l’un de ces cookies fonctionnels, cependant si vous le faites, les diverses fonctions du site Web peuvent ne plus vous être disponibles ou peuvent ne pas fonctionner comme vous le souhaitez.

Cookies de performance et marketing

Nous n'utilisons pas de cookie de performance et marketing (type Google Analytics).

Comment puis-je désactiver les cookies ?

Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu’il accepte les cookies ou non, ou pour qu’il vous avertisse lorsqu’un cookie est utilisé. Cependant, si vous configurez votre navigateur dans le but de refuser les cookies, il se peut que vous ne soyez pas en mesure d’utiliser les produits ou services d’OstéoManager qui exigent l’ouverture d’une session, ou que vous ne puissiez pas tirer parti de toutes les caractéristiques d’OstéoManager.

Est-ce qu’OstéoManager m’enverra des courriels ?

De temps à autre, nous pouvons être amenés à vous contacter pour vous communiquer des informations sur des mises à jour et offres spéciales. Nous estimons que votre acceptation de cette Politique de confidentialité constitue une acceptation de notre offre de vous envoyer ces courriels.

II. Accès et divulgation des informations

Est-ce qu’OstéoManager va partager mes Informations Personnelles ou mon Contenu ?

OstéoManager n’a pas pour activité la vente ou la location des informations des utilisateurs, et nous divulguons uniquement des informations lorsque :

Est-ce qu’OstéoManager consultera mes Dossiers Patients ?

En règle générale, les employés d’OstéoManager ne contrôlent ni ne consultent vos Informations Personnelles ou le Contenu stocké par le Service, mais ces informations peuvent être visualisées si nous croyons que nos conditions d’utilisation ont été violées et qu’une confirmation est nécessaire, si nous avons besoin de le faire, afin de répondre à vos demandes dans le cadre de l’assistance aux utilisateurs, ou si nous estimons que nous avons l’obligation d’examiner ces éléments comme cela est décrit dans nos conditions d’utilisation. Vos Dossiers Patients peuvent également être consultées si nécessaire pour protéger les droits, les biens ou la sécurité personnelle de nos utilisateurs et d’OstéoManager, ou afin de nous conformer à nos obligations légales, par exemple, pour répondre à des mandats, ordonnances de tribunaux ou autre procédure judiciaire.

Est-ce qu’OstéoManager peut divulguer publiquement mes informations personnelles ou mon Contenu ?

Non.

III. Stockage et transfert de données.

Où mes données sont-elles stockées ?

Veuillez noter que les Informations Personnelles et le Contenu soumis à OstéoManager seront transférés vers un centre de données situé en France (chez AlwaysData dont les infrastructures sont chez Equinix, hébergeur agréé de données de santé depuis 2016). Si vous publiez des informations sur les sites OstéoManager, vous confirmez votre consentement à ce que ces informations, y compris des Informations personnelles et votre contenu, soient hébergées et accessibles depuis la France.

Comment mes données sont-elles sécurisées ?

OstéoManager s'engage à protéger la sécurité de vos informations et prend des mesures raisonnables pour ce faire.

Nous utilisons la norme du secteur en termes de cryptage afin de protéger vos données lors de leur transfert. Cette technologie est généralement appelée TLS ("transport layer security") ou SSL ("secure socket layer").

Lorsque nous recevons vos données, nous les protégeons sur nos serveurs à l'aide de diverses mesures de sécurité administratives, physiques et logiques. Nous vous recommandons de prendre les mesures appropriées pour garantir la sécurité de tous les appareils que vous utilisez avec nos applications et notre service.

IV. Suppression des informations

Que se passe-t-il si je souhaite arrêter d’utiliser OstéoManager ?

Vous pouvez cesser d’utiliser le Service OstéoManager à tout moment. Si vous supprimez les données, il ne sera plus accessible à vous ou d’autres personnes qui peuvent avoir accès au Service, mais des copies résiduelles de vos Contenus supprimés peuvent demeurer sur les systèmes de sauvegarde et d’archivage du Service OstéoManager pendant une période pouvant aller jusqu’à un an en raison de la nature des opérations de ces systèmes. Si vous résiliez votre compte, le Contenu de votre compte ne sera pas supprimé à moins que vous ne le supprimiez délibérément avant de résilier votre compte.

Que se passe-t-il si OstéoManager ferme mon compte ?

Si OstéoManager ferme votre compte de Service en raison d’une violation des conditions d’utilisation, vous pouvez contacter OstéoManager pour demander la suppression de vos données, et OstéoManager évaluera ces demandes au cas par cas, conformément à nos obligations légales.

Les conditions d’hébergement

Le service OstéoManager est hébergé par la solution ALWAYSDATA. L'ensemble des données sont stockées sur les serveurs situés en France d'EQUINIX (région parisienne)

AlwaysData
ALWAYSDATA, SARL au capital de 200.000 €
Société à responsabilité limitée
SIREN : 49289349000044 RCS Paris
Siège social: 91 rue du Faubourg Saint Honoré 75008 Paris.
N° de TVA intracommunautaire : FR66492893490

Mentions Légales

Agence SPOTLAB
SIRET N° 814 045 258 00021
9 bis Villa Leblanc
92120 Montrouge, FRANCE
+33 (0)6 73 09 79 48
[email protected]

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Mis à jour le 02/06/2020